Ville de l'Epiphanie
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En vigueur

Archives

Avis public - Second projet du Règlement de concordance numéro 334-19, modifiant le Règlement de zonage numéro 278 de la Paroisse de L'Épiphanie afin de modifier le tracé de certaines zones et de modifier les usages autorisés dans certaines zones faisant partie du territoire d'application du Programme particulier d'urbanisme de l'entrée de ville 

Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-13, modifiant le règlement de zonage de la Ville de L'Épiphanie numéro 577 et ses amendements afin de modifier les usages autorisés dans les zone M-16, M-17 et M-29

Avis public - Projets de règlements numéros 335-19 et 336-19

Avis public - Projets de règlements numéros 334-19, 335-19, 577-13 et 610-2 affectant les zones en bordure de la route 341, du croisement du chemin de fer Québec-Gatineau à la rue du Centaure

Avis public - Promulgation du règlement numéro 012-02

Avis public - Promulgation du règlement numéro 029

Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro 606-1

Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro E-001

Avis public aux personnes intéressés de tout le territoire de la Ville de L'Épiphanie ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - règlement numéro E-001 - décrétant une dépense et un emprunt de 397 006,53$ pour le remplacement des jeux d'eau du parc Donald-Bricault. 

Avis public aux personnes intéressés du secteur de l'ancienne Ville de L'Épiphanie ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - règlement numéro 606-01 - amendant le règlement numéro 606 décrétant une dépense et un emprunt au montant de 584 000 $ pour réaliser les travaux de réaménagement géométrique de l'intersection des rues Leblanc et Notre-Dame afin de modifier le montant de la dépense et de l'emprunt à 1 216 933,63$

Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur

Promulgation du règlement numéro 027 

Demande de démolition du bâtiment situé au 660, chemin Seigneurial

Demande de dérogation mineure, 25 rue Lusignan

Demande de dérogation mineure, 43, rue Notre-Dame

Demande de dérogation mineure 937, rang Achigan Nord

Promulgation du règlement numéro 577-12

Promulgation du règlement numéro 576-2

Promulgation du règlement numéro 333-19

Promulgation du règlement numéro 332-19

Promulgation du règlement numéro 026

Promulgation du règlement numéro 025

Promulgation du règlement 024

Projet des règlements numéros 332-19, 333-19, 576-2, 577-12

Demande de dérogation mineur 431 rue des roseaux

Promulgation du règlement numéro 010-01

Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2019

Promulgation du règlement 22

Promulgation du règlement 23

Promulgation du règlement 010 

Promulgation du règlement 012-01

Promulgation du règlement 020

Promulgation du règlement 021

Demande d'usage conditionnelle 202-208, rue Notre-Dame

Promulgation de règlements 015-016-017-018-019

Prévisions budgétaires 2019

Dépôt du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie pour l'année 2019

Demande de dérogation mineure #2018-028 aux dispositions de la réglementation d'urbanisme

Règlement 015 établissant le code d'éthique et de déontologie des élus de L'Épiphanie

Promulgation du règlement numéro 012

Promulgation du règlement numéro 013

Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme - 96-98B rue des Sulpiciens

Lieu des séances

Résultat des élections

Stationnement de nuit interdit en période hivernale

Révision de la liste électorale municipale

Scrutin du 18 novembre 2018

Promulgation du règlement numéro 329-18

 Promulgation du règlement numéro 330-18

Promulgation du règlement numéro 331-18

Promulgation du règlement numéro 577-10

Promulgation du règlement numéro 577-11

Promulgation du règlement numéro 579-2

Promulgation du règlement numéro 580-3

Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme - 761, rue Riopel lot numéro 2 363 019 du cadastre du Québec

Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme - 1473, Rang Saint-Charles lot numéro 2 365 548 du cadastre du Québec

Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour une deuxième année d'application du rôle triennal 2018-2019-2020 incluant la surtaxe sur les immeubles non résidentiels

Aux propriétaires uniques d’un immeuble, aux occupants uniques d’un établissement d’entreprise, aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d’un établissement d’entreprise