Ville de l'Epiphanie
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Règlements d'urbanisme

Voici un aperçu des principaux règlements d'urbanisme . Cette section permet de connaître les règlements généraux de base. Ils sont ici présentés à titre informatif seulement et n'ont aucune valeur légale.

Plan d'urbanisme

 
 

Règlement de Zonage

 

Règlement de Lotissement

 
 

Règlement de Construction

 
 
 

Règlement sur les usages conditionnels 

 
 

Règlement de démolition


021 - Règlement de démolition

 

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

 
En savoir plus sur la Sécurité des piscines résidentielles

 

 

 
S-3.1.02, R.1 - RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES

 

Règlement de permis et certificats

 

Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 
 

 

Règlement de dérogations mineures

 

Plan d'aménagement d'ensemble (PAE)