Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 370-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin d’agrandir la zone C2-05 à même les zones C2-08 et H2-02
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 075 créant une réserve financière afin de financer des travaux pour la transformation de l'église en salle de spectacle
Avis public – Règlement numéro 577-29 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de créer les zones H-103, H-104, H-105, P-106 à même une partie des zones H-77 et H-85, d’agrandir la zone P-78 à même une partie de la zone H-77, d’autoriser les usages résidentiels trifamilial et multifamilial isolés dans les zones H-103, H-104 et H-105 et finalement d’autoriser un usage public (parc et espace vert) dans la zone P-106
Avis public – Demande de dérogation mineure – 3 rue Robitaille (lot 5 321 879)
Avis public – Demande d’approbation référendaire – Règlement numéro E-021 - Décrétant un emprunt pour l’achat d’un terrain à des fins industrielles
Avis public – Demande d’approbation référendaire – Règlement numéro E-019 - Décrétant un emprunt pour services professionnels pour l’augmentation de la capacité de la station de traitement des eaux usées
Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 244 (lot projeté 6 578 981) - 15 rue Onulphe-Peltier
Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 244 (lot projeté 6 578 980) - 15 rue Onulphe-Peltier
Avis public - Promulgation du Règlement de concordance numéro 369-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de se conformer au règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 078 régissant la distribution d’imprimés publicitaires
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 068-01 modifiant le Règlement numéro 068 sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire afin d’ajouter la constitution d’une réserve foncière aux fins recherchées
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-020 - Décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 335 000 $
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement numéro 610-5 modifiant le Règlement numéro 610 sur les plans d’aménagement d’ensemble et ses amendements afin d’intégrer les zones H-103, H-104, H-105 et P-106
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement numéro 581-12 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 581 et ses amendements afin d’intégrer les zones H-103, H-104, H-105 et P-106
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 578-4 modifiant le Règlement de lotissement numéro 578 et ses amendements afin d’y incorporer une mesure d’exception aux normes de lotissement relative à la longueur maximale que peut avoir une rue se terminant en cul-de-sac
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 577-29 modifiant le règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de créer les zones H-103 H-104, H-105, P-106 à même une partie des zones H-77 et H-85, d’agrandir la zone P-78 à même une partie de la zone H-77, d’autoriser les usages résidentiels trifamilial et multifamilial isolés dans les zones H-103, H-104, H-105 et finalement d’autoriser un usage public (parc et espace vert) dans la zone P-106
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement de concordance numéro 369-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de se conformer au Règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 6 598 518 (rang du Grand Coteau)
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 077 établissant les taux de taxation et la tarification des services municipaux ainsi que les conditions de perception pour l'exercice financier 2024
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 076 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro 075 - Règlement créant une réserve financière afin de financer des travaux pour la transformation de l'église en salle de spectacle
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 074 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 045-02 modifiant le Règlement numéro 045 sur la circulation et le stationnement afin de modifier les heures de stationnement hivernal sur une section de la rue Notre-Dame
Avis public - Demande de dérogation mineure - rue Roch (secteur ville) lot 2 364 440
Avis public - Prévisions budgétaires 2024
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 368-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de créer les zones R3-01 et R3-02 à même les zones H2-04 et H2-06
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 577-28 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les limites de la zone P-66
Avis public - Dépôt du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie pour l'année 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure - 90 rue Angélique (lot 2 363 439)
Avis public - Demande d'usages conditionnels - 72-74, rue Charpentier (lot 2 364 157)
Avis public - Règlement numéro 368-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de créer les zones R3-01 et R3-02 à même les zones H2-04 et H2-06
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour une première année d'application du rôle triennal 2024-2025-2026 incluant la surtaxe sur les immeubles non résidentiels
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire (type hangar) - 1564 rang de l’Achigan Nord
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition d’un bâtiment accessoire de type grange - 910 rang de l’Achigan Sud
Avis public – Promulgation du Règlement de concordance numéro 363-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements principalement afin de se conformer au Règlement 146-15 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption
Avis public – Promulgation du Règlement numéro 021-04 modifiant le Règlement concernant la démolition numéro 021 et ses amendements afin d’ajouter des dispositions visant à assurer la protection du patrimoine bâti et la réutilisation adéquate du sol dégagé
Avis public - Règlement numéro 577-28 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les limites de la zone P-66
Avis public - Assemblée publique de consultation - premier projet de Règlement numéro 368-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de créer les zones R3- 01 et R3-02 à même les zones H2-04 et H2-06
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-06 modifiant le Règlement de permis et certificats U-001 et ses amendements afin de corriger les autorisations requises pour les bâtiments secondaires et les travaux de déblai et de remblai
Avis public - Assemblée publique de consultation – premier projet de Règlement numéro 577-28 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les limites de la zone P-66
Avis public – Promulgation du Règlement de concordance numéro 362-23 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 277-07-13 et ses amendements principalement afin de se conformer au Règlement 146-15 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption
Avis public – Promulgation du Règlement de concordance numéro 366-23 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 277-07-13 et ses amendements afin de se conformer au Règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption
Avis public – Promulgation du Règlement numéro U-003-01 modifiant le Règlement U- 003 sur les ententes relatives à des travaux municipaux afin de modifier les normes relatives aux installations électriques et les frais d’administration
Avis public - Demande de dérogation mineure - 1 rue Onulphe-Peltier (lot projeté 6 578 980)
Avis public - Demande de dérogation mineure - 1 rue Onulphe-Peltier (lot projeté 6 578 981)
Avis public - Demande de dérogation mineure -767 rue Riopel (lot 3 599 808) (2e avis)
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 1097 rang Achigan Sud
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 283-283B rue Notre-Dame (lot 2 364 544)
Avis public - Demande de dérogation mineure - rue Payette (lot 4 769 759)
Avis public - Demande de dérogation mineure - 767 rue Riopel (lot 3 599 808)
Avis public - Demande de dérogation mineure - 1010 rang Saint-Esprit (lot 2 893 819)
Avis public – Promulgation du Règlement numéro 364-23 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale 288 et ses amendements afin d’ajouter la zone H-4-01 aux zones assujetties à un plan d’implantation et d’intégration architecturale
Avis public – Promulgation du Règlement numéro 577-27 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les usages permis dans la zone H-85 et d’autoriser les usages résidentiels de type multifamilial isolé dans la zone H-85 en mode projet intégré
Avis public – Promulgation du Règlement numéro 581-11 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale 581 et ses amendements afin d’ajouter les zones P-13, H-14 et P-15 aux zones assujetties à un plan d’implantation et d’intégration architecturale
Avis public - Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 021-04 modifiant le Règlement concernant la démolition numéro 021 et ses amendements afin d’ajouter des dispositions visant à assurer la protection du patrimoine bâti et la réutilisation adéquate du sol dégagé
Avis public – Assemblée de consultation – projet de Règlement numéro U-003-01 modifiant le Règlement U-003 sur les ententes relatives à des travaux municipaux afin de modifier les normes relatives aux installations électriques et les frais d’administration
Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de Règlement de concordance numéro 367-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de se conformer au règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption
Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de Règlement de concordance numéro 366-23 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 277-07-13 et ses amendements afin de se conformer au Règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption
Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de Règlement de concordance numéro 363-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements principalement afin de se conformer au Règlement 146-15 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption (Dépôt à neige)
Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de Règlement de concordance numéro 362-23 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 277-07-13 et ses amendements principalement afin de se conformer au Règlement 146-15 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption (Dépôt à neige)
Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2022
Avis public - Demande de dérogation mineure - rue Saint-Joseph-du-Lac-d'Or (lot numéro 6 570 694)
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 364-23 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale 288 et ses amendements afin d’ajouter la zone H-4-01 aux zones assujetties à un plan d’implantation et d’intégration architecturale
Avis public - Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 581-11 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale 581 et ses amendements afin d’ajouter les zones P-13, H-14 et P-15 aux zones assujetties à un plan d’implantation et d’intégration architecturale
Avis public - Règlement numéro 072 - divisant le territoire en districts électoraux
Avis public - Règlement numéro 577-27 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les usages permis dans la zone H-85 pour y autoriser les usages résidentiels de type multifamilial isolé en mode projet intégré
Avis public – Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 021-03 modifiant le Règlement concernant la démolition numéro 021 et ses amendements afin d’ajouter certaines dispositions visant à assurer la protection du patrimoine bâti et la réutilisation adéquate du sol dégagé
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 577-27 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les usages permis dans la zone H-85 pour y autoriser les usages résidentiels de type multifamilial isolé en mode projet intégré
Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-006-01 décrétant des dépenses et un emprunt pour la réfection du barrage x0004073 et l'acquisition du terrain nécessaire afin d'augmenter le coût des travaux et le montant de l'emprunt
Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-018 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de
2 365 000 $
Avis public - Demande d'usages conditionnels - 72 - 74, rue Charpentier (lot 2 364 157)
Avis public - Demande de dérogation mineure - 1776 rang de l'Achigan Nord (lot 2 365 298)
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 006-03 amendant le Règlement 006 et ses amendements régissant le remboursement des dépenses effectuées par les membres du conseil et les employés de la ville afin de modifier l’allocation pour l’utilisation d’un véhicule personnel, d’un ordinateur personnel et frais de repas
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2023
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-006-01 modifiant le Règlement E-006 décrétant des dépenses et un emprunt pour la réfection du barrage x0004073 et l’acquisition du terrain nécessaire afin d’augmenter le coût des travaux et le montant de l’emprunt
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 071 établissant les taux de taxation et la tarification des services municipaux ainsi que les conditions de perception pour l'exercice financier 2023
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-018 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 2 365 000 $
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 070 établissant la rémunération des élus municipaux
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 069 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 068 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire
Avis public - Adoption des prévisions budgétaires 2023 et programme triennal d'immobilisations 2023-2024-2025
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 180, chemin de la Cabane Ronde (lot 2 365 655)
Avis public - Règlement numéro 070 établissant la rémunération des élus municipaux de la Ville de L’Épiphanie
Avis public - Calendrier des séances ordinaires 2023
Avis public – Promulgation du Règlement numéro 067 abrogeant le Règlement 612 décrétant la création d’une réserve financière afin de financer les travaux de vidanges des étangs aérés et autres travaux connexes
Avis public – Promulgation du Règlement numéro 060 concernant la circulation des véhicules hors route sur certains municipaux
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro 067 abrogeant le Règlement 612 décrétant la création d’une réserve financière afin de financer les travaux de vidanges des étangs aérés et autres travaux connexes
Avis public – Promulgation du Règlement numéro 610-4 modifiant le Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE) numéro 610 et ses amendements
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 581-10 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 581 et ses amendements
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 066 sur la salubrité et l’entretien des bâtiments
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 064 autorisant l’émission d’un permis de garderie en vertu de la Loi sur les Services de Garde éducatifs à l’Enfance
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 008-02 modifiant le Règlement numéro 008 décrétant la constitution d’un fonds de roulement afin d’augmenter le montant
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-001-06 modifiant le Règlement de permis et certificats numéro U- 001 et ses amendements afin de corriger les autorisations requises pour les bâtiments secondaires et les travaux de déblai et de remblai
Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-015 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux de réfection d’infrastructures municipales de la rue Amireault entre la 4e Avenue et la 5e Avenue
Avis public - Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 610-3 modifiant le Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE) numéro 610 et ses amendements
Avis public - Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 581-9 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 581 et ses amendements
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 577-26 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de créer les zones H-101 et H-102 a même la zone H-85 et d’autoriser les usages résidentiels trifamilial et multifamilial isolés dans la zone H- 102
Avis public - Promulgation du règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-012 décrétant une dépense et un emprunt au montant de 4 325 510 $ visant la réalisation des travaux approuvés dans le cadre de la taxe sur l’essence et contribution du Québec (TECQ)
Avis public - Promulgation du règlement numéro 063 autorisant la garde de poules en milieu non agricole
Avis public - Promulgation du règlement numéro 062 concernant le programme de subventions environnementales
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-04 modifiant le Règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier les documents exigés pour une piscine creusée
Avis public - Dérogation mineure - 1401 et 1403, route 341, Lots numéro 2 362 937 et 2 362 855
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-05 modifiant le règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier certains normes pour l'émission de divers permis et certificats
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 360-22 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 288-08-14 et ses amendements afin d’abroger diverses dispositions
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-003 sur les ententes relatives à des travaux municipaux
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 579-5 modifiant le Règlement de construction numéro 579 et ses amendements afin de permettre une hauteur de rez-de-chaussée plus élevée pour un bâtiment commercial servant aux fins de garderie
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 027-01 modifiant le Règlement numéro 027 concernant l'utilisation de l'eau provenant de l'aqueduc municipal visant à changer les périodes d'arrosage des pelouses et des autres végétaux
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 023-02 modifiant le Règlement numéro 023 et ses amendements afin d'augmenter le nombre de membre du comité consultatif d'urbanisme
Avis public - Second projet du Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-24, modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Promulgation des Règlements numéros 354-22; 355-22; 577-22; 578-3; 582-1
Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 577-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-001-04 modifiant le Règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier les documents exigés pour une piscine creusée
Avis public - Dérogation mineure - 1401 et 1403, route 341, Lots numéro 2 362 937 et 2 362 855
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-05 modifiant le règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier certains normes pour l'émission de divers permis et certificats
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 360-22 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 288-08-14 et ses amendements afin d’abroger diverses dispositions
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-003 sur les ententes relatives à des travaux municipaux
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 579-5 modifiant le Règlement de construction numéro 579 et ses amendements afin de permettre une hauteur de rez-de-chaussée plus élevée pour un bâtiment commercial servant aux fins de garderie
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 027-01 modifiant le Règlement numéro 027 concernant l'utilisation de l'eau provenant de l'aqueduc municipal visant à changer les périodes d'arrosage des pelouses et des autres végétaux
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 023-02 modifiant le Règlement numéro 023 et ses amendements afin d'augmenter le nombre de membre du comité consultatif d'urbanisme
Avis public - Second projet du Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-24, modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Promulgation des Règlements numéros 354-22; 355-22; 577-22; 578-3; 582-1
Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 577-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-24, modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Promulgation des Règlements numéros 354-22; 355-22; 577-22; 578-3; 582-1
Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 577-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-001-04 modifiant le Règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier les documents exigés pour une piscine creusée
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement numéro 581-7 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 581 et ses amendements afin d’ajouter un critère sur les arbres
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement numéro 358-22 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 288-08-14 et ses amendements afin d’ajouter un critère sur les arbres
Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2021
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 061 portant sur une entente avec la Ville de L’Épiphanie afin de l’adhérer à la cour municipale commune de la MRC de Montcalm
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 059 retirant le territoire de la Ville de L’Épiphanie de la compétence de la cour municipale de la Ville de L’Assomption et abrogeant le Règlement 406 autorisant une nouvelle entente concernant la cour municipale commune de la Ville de L’Assomption
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 058 édictant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de L’Épiphanie
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 056-01 modifiant le Règlement 056 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la ville afin de modifier les catégories de travaux de remblai et les coûts pour des bacs de collecte supplémentaires
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 055-01 modifiant le Règlement 055 - Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de L’Épiphanie afin d’intégrer de nouvelles sanctions
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 054-01 amendant le Règlement numéro 054 concernant le programme de subvention pour l’implantation d’arbres
Avis public - Promulgation du Règlement numéro -18-01 amendant le Règlement numéro 018 concernant le programme de subvention sur l’achat de composteurs
Avis public - Promulgation du Règlement numéro -17-01 amendant le Règlement numéro 017 concernant le programme de subvention pour les couches lavables
Avis public - Promulgation du Règlement numéro 016-01 amendant le Règlement numéro 016 concernant le programme de subvention sur l’économie d’eau potable
Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-011 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 100 000 $
Avis public - Demande de dérogation mineure - 68 rue Picard (lot 2 365 260)
Avis public - Règlement numéro 058 édictant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de L’Épiphanie
Avis public - Promulgation du règlement numéro 353-21 modifiant le programme particulier d'urbanisme de la Paroisse de L'Épiphanie intégré à l'annexe A du règlement du plan d'urbanisme numéro 277-07-13 afin d'y réviser la grille de spécifications de la zone c2-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 356-22 modifiant le règlement de construction numéro 280-07-13 et ses amendements afin de limiter les catégories de bâtiments et de constructions pouvant reposer sur une fondation à base de pilotis ou de pieux
Avis public - Promulgation du règlement numéro 579-4 modifiant le règlement de construction numéro 579 et ses amendements afin de limiter les catégories de bâtiments et de constructions pouvant reposer sur une fondation à base de pilotis ou de pieux
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-03 modifiant le règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de prescrire les documents et renseignements exigés lors de la réoccupation d'un immeuble abandonné ou ayant été utilisé pour la culture de cannabis, modifier les documents et renseignements exigés pour une demande de certificat d'autorisation de remblai, de déblai ou d'un muret de soutènement et pour préciser et apporter des correctifs sur des normes existantes de ce règlement
Avis public - Promulgation du règlement numéro 357-22 modifiant le règlement sur /es plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 288-08-14 et ses amendements afin de réviser le contenu d'une demande et certains critères d'évaluation et afin d'élargir l'application du règlement aux projets de construction et d'agrandissement de plus de 25 mètres carrés sur l'ensemble du territoire assujetti
Avis public - Promulgation du règlement numéro 581-6 modifiant le règlement sur /es plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 581 et ses amendements afin de réviser le contenu d'une demande et d'ajouter des critères visant l'esthétisme et la durabilité des matériaux
Avis public - Promulgation du règlement numéro 021-02 modifiant le règlement concernant la démolition numéro 021 et ses amendements afin de retirer de l'application du règlement les bâtiments principaux situés à l'extérieur du périmètre urbain et de la zone agricole permanente
Avis public - Promulgation du règlement numéro 023-01 modifiant le règlement 023 dans le but d'ajuster l'allocation de déplacement des membres du comité consultatif d'urbanisme
Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé (élections générales du 7 novembre 2021)
Avis public – Demande de dérogation mineure – lot 2985112 (168-172, rue Louise)
Avis public – Promulgation du règlement 055
Avis public – Second projet de règlement 354-22
Avis public – Second projet de règlement 355-22
Avis public – Second projet de règlement 577-22
Avis public – Second projet de règlement 578-3
Avis public – Second projet de règlement 582-1
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2022
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-010 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux de réfection de la rue Saint-Pierre et de la rue Notre-Dame entres les rues Saint-Joseph et de l'Hôtel-de-Ville
Avis public - Promulgation du règlement numéro 578-2 modifiant le règlement de lotissement 578 afin de clarifier les modifications aux lots dérogatoires et de retirer les exceptions de lotissement
Avis public - Règlement numéro 055 : Code d'éthique et de déontologie des élus de la ville de L'Épiphanie
Avis public - Promulgation du règlement numéro 57 établissant les taux de taxation et la tarification des services municipaux ainsi que les les conditions de perception pour l'exercice financier 2022.
Avis public - Demande de dérogation mineure - Lot numéro 2 364 440 (rue Roch)
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 578-3
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 354-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 353-21
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 577-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 355-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 356-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 579-4
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement U-001-03
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 357-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 581-6
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 582-1
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 021-02
Avis public - Prévisions budgétaires 2022
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-010
Avis public - Promulgation du règlement numéro 56
Avis public - Programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024
Avis public - Dépôt du calendrier des séances ordinaires 2022
Avis public - Promulgation du règlement numéro 351-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-5
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 84-86, rue des Sulpiciens
Avis public - Règlement numéro 055 - Code d'éthique et de déontologie des élus
Avis public - Second projet de règlement numéro 578-2
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 578-2
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-20
Avis public du résultat de l'élection
Avis public - Promulgation du règlement numéro 581-5
Avis public - Promulgation du règlement numéro 578-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-17
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-16
Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-4
Avis public - Promulgation du règlement numéro 350-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 349-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 348-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 342-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 339-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 338-21
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 351-21
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 576-5
Avis public d'élection - scrutin 7 novembre 2021
Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-009
Avis public - Second projet du règlement numéro 577-21
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière
Avis public - Promulgation du règlement numéro 021-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-18
Avis public - Promulgation du règlement numéro 347-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 345-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-01
Avis public - Levée de l'interdiction d'arrosage
Avis public - Interdiction d'arrosage
Avis public - Promulgation du règlement numéro 050-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 008-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 054
Avis public - Demande de dérogation mineure - 47-49 et 53, rue Onulphe-Pelletier
Avis public - Second projet de règlement 581-5
Avis public - Second projet de règlement 577-19
Avis public - Second projet de règlement 349-21
Avis public - Second projet de règlement 348-21
Avis public - Second projet de règlement 342-21 corrigé
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 578-1
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 350-21
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 577-20
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 577-21
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition
Avis public - Levée de l'interdiction d'arrosage
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 581-5
Avis public - Promulgation du second projet du Règlement numéro 577-18
Avis public - Promulgation du second projet du Règlement numéro 342-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 348-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 349-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 577-19
Avis public - Promulgation du second projet du Règlement numéro 577-17
Avis public - Promulgation du règlement 346-21
Avis public - Promulgation du règlement 053
Avis public - Promulgation du règlement 585-01
Avis public - Promulgation du règlement 020-01
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 021-01
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement U-001-02
Avis public - Interdiction d'arrosage
Avis public - Promulgation du règlement E-008
Avis public - Demande de dérogation mineure - 317, rue du Cocher
Avis public - Demande de dérogation mineure - 647, rue Cléroux
Avis public - Consultation écrite - premier projet de règlement 343-21
Avis public - Consultation écrite - règlement 344-21
Avis public - Consultation écrite - règlement 345-21
Avis public - Consultation écrite - premier projet de règlement 346-21
Avis public - Consultation écrite - premier projet de règlement 347-21
Avis public - Consultation écrite - projet de règlement 577-17
Avis public - Consultation écrite - premier projet du règlement 577-18
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 585-1
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement U-001-01
Avis public - Démolition - 65, croissant des Près
Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur
Avis public - Promulgation du règlement 623-1
Avis public - Promulgation du règlement 001-1
Avis public - Démolition - 48, rue des Sulpiciens
Avis public - Dérogation mineure - 71, rue Charpentier
Avis public - Dérogation mineure - 150, rue Vanier
Avis public - Dérogation mineure - 624, rue Garda
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 576-4
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 338-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 339-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 577-16
Avis public - Démolition - Rang Achigan Sud
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-007
Avis public - Démolition - 1123 route 341
Avis public - Démolition - 141 rue Charpentier
Avis public - Dérogation mineure - 89, rue Saint-Anne
Avis public - Dérogation mineure - 110 place Melançon et 141, rue Charpentier
Avis public - Règlement d'emprunt E-008
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-004-1
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement 623-1
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2021
Avis public - Promulgation du règlement numéro 047-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 046-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 044-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 043-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 052
Avis public - Dérogation mineure #2020-029
Avis public - Promulgation du règlement numéro 341-20
Avis public - Promulgation du règlement numéro 051
Avis public - Promulgation du règlement numéro 050
Avis public - Promulgation du règlement E-006
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-029 - rue Roch
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-007 - Réfection du rang Saint-Esprit - Phase 2
Avis public - Promulgation du règlement numéro 045-01
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-004-1 - Réfection du rang Saint-Esprit et la montée Saint-Gérard
Avis public - Prévisions budgétaires 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-028 - 701, rue Riopel
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-026 - 195, rue Béram
Avis public - Promulgation du règlement 049
Avis public - Calendrier des séances 2021
Avis public - demande de délivrance d'un permis de démolition - 251, rue Notre-Dame
Avis public - Modifications aux demandes de dérogation mineure #2020-14, #2020-022, #2020-024 et #2020#25
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-014 - 116-118, place Carignan
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-022 - 24, rue du Couvent
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-024 - Rue Poitras et Rue du Soleil
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-025 - 110, place Melançon et 141 rue Charpentier
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-004-1
Avis public - Promulgation du règlement 013-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 048
Avis public - Promulgation du règlements E-005-1
Avis public - demande de dérogation mineure #2020-20 - 84-84A, rue Amireault
Avis public - Promulgation du règlement numéro 028
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005-1
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour la première année d'application du rôle triennal 2021-2022-2023
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-15
Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-3
Avis public - Promulgation du règlement numéro 340-20
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-009 - Rue Charpentier
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-13 - 655, rue du Soleil
Avis public - promulgation du règlement numéro 047/HAR-005
Avis public - promulgation du règlement numéro 046/HAR-004
Avis public- promulgation du règlement numéro 045/HAR-002
Avis public - promulgation du règlement numéro 044/HAR-001
Avis public - promulgation du règlement numéro 043/HAR-003
Avis public - promulgation du règlement numéro 042
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-006 - Réfection du barrage et acquisition du terrain nécessaire - à l'ensemble
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005 - réfection des infrastructures de la 5e avenue - à l'ensemble
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005 - réfection des infrastructures de la 5e avenue - Secteur desservi par l'égout
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005 - réfection des infrastructures de la 5e avenue - Secteur desservi par l'aqueduc
Avis public - promulgation du règlement numéro 041
Avis public - promulgation du règlement numéro 025-01
Avis public - second projet du Règlement numéro 340-20
Avis public - second projet du Règlement numéro 577-15
Avis public - demande d'approbation référendaire pour le règlement numéro E-004 - Secteur de l'ancienne paroisse
Avis public - demande d'approbation référendaire pour le règlement numéro E-004 - À l'ensemble
Avis public - promulgation du règlement numéro 040
Avis public - promulgation du règlement numéro 039
Avis public - promulgation du règlement numéro 038
Avis public - promulgation du règlement numéro 037
Avis public - promulgation du règlement numéro 036
Avis public - promulgation du règlement numéro 031-02
Avis public - Interdiction d'arrosage
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 1600 rang du Grand-Coteau
Avis public - Dépôt du rapport financier
Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 340-20
Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 576-03
Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 577-15
Avis public - Promulgation du règlement numéro 006-02
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-003
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001
Avis public - Promulgation du règlement numéro 337-20
Avis public - Promulgation du règlement numéro 032-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 031-01
Avis public - Séance du conseil à huis clos
Avis public - Promulgation du règlement numéro 035
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-002
Avis public - Promulgation du règlement numéro 033
Avis public - Promulgation du règlement numéro 034
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition en regard du bâtiment sis au 95 rang de la Cabane-Ronde
Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro 033
Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro 034
Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro E-003
Avis public - Projet de règlement numéro U-001
Avis public - Projet de règlement numéro 337-20
Avis public - Promulgation du règlement numéro 006-01
Avis public - Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme #2020-001
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l’exercice 2020
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition en regard du bâtiment sis au 240 rang de la Côte-Saint-Louis
Avis public - Promulgation du règlement numéro 032
Avis public - Promulgation du règlement numéro 031
Avis public - Promulgation du règlement numéro 007-01
Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-14, modifiant le règlement de zonage de la Ville de L'Épiphanie numéro 577 et ses amendements afin d'agrandir la zone H-84 à même la zone M-79
Avis public - Demande d'approbation référendaire Règlement numéro E-002 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 500 000$
Avis public - Promulgation du règlement numéro 334-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-13
Avis public - Promulgation du règlement numéro 030
Avis public - Dépôt du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie pour l'année 2020
Avis public- Prévisions budgétaires 2020
Avis public - Projet de règlement numéro 577-14, modifiant le règlement de zonage de la Ville de L'Épiphanie numéro 577 et ses amendements afin d'agrandir la zone H-84 à même la zone M-79
Avis public - Règlement numéro 030 établissant la rémunération des élus municipaux de la Ville de L'Épiphanie
Avis public - Stationnement de nuit interdit en période hivernale
Avis public - Promulgation du règlement numéro 610-2
Avis public - Promulgation du règlement numéro 335-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 012-03
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour une troisième année d'application du rôle triennal 2018-2019-2020 incluant la surtaxe sur les immeubles non résidentiels
Avis public - Second projet du Règlement de concordance numéro 334-19, modifiant le Règlement de zonage numéro 278 de la Paroisse de L'Épiphanie afin de modifier le tracé de certaines zones et de modifier les usages autorisés dans certaines zones faisant partie du territoire d'application du Programme particulier d'urbanisme de l'entrée de ville
Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-13, modifiant le règlement de zonage de la Ville de L'Épiphanie numéro 577 et ses amendements afin de modifier les usages autorisés dans les zone M-16, M-17 et M-29
Avis public - Projets de règlements numéros 335-19 et 336-19
Avis public - Projets de règlements numéros 334-19, 335-19, 577-13 et 610-2 affectant les zones en bordure de la route 341, du croisement du chemin de fer Québec-Gatineau à la rue du Centaure
Avis public - Promulgation du règlement numéro 012-02
Avis public - Promulgation du règlement numéro 029
Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro 606-1
Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro E-001
Avis public aux personnes intéressés de tout le territoire de la Ville de L'Épiphanie ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - règlement numéro E-001 - décrétant une dépense et un emprunt de 397 006,53$ pour le remplacement des jeux d'eau du parc Donald-Bricault.
Avis public aux personnes intéressés du secteur de l'ancienne Ville de L'Épiphanie ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - règlement numéro 606-01 - amendant le règlement numéro 606 décrétant une dépense et un emprunt au montant de 584 000 $ pour réaliser les travaux de réaménagement géométrique de l'intersection des rues Leblanc et Notre-Dame afin de modifier le montant de la dépense et de l'emprunt à 1 216 933,63$
Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur
Promulgation du règlement numéro 027
Demande de démolition du bâtiment situé au 660, chemin Seigneurial
Demande de dérogation mineure, 25 rue Lusignan
Demande de dérogation mineure, 43, rue Notre-Dame
Demande de dérogation mineure 937, rang Achigan Nord
Promulgation du règlement numéro 577-12
Promulgation du règlement numéro 576-2
Promulgation du règlement numéro 333-19
Promulgation du règlement numéro 332-19
Promulgation du règlement numéro 026
Promulgation du règlement numéro 025
Promulgation du règlement 024
Projet des règlements numéros 332-19, 333-19, 576-2, 577-12
Demande de dérogation mineur 431 rue des roseaux
Promulgation du règlement numéro 010-01
Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2019
Promulgation du règlement 22
Promulgation du règlement 23
Promulgation du règlement 010
Promulgation du règlement 012-01
Promulgation du règlement 020
Promulgation du règlement 021
Demande d'usage conditionnelle 202-208, rue Notre-Dame
Promulgation de règlements 015-016-017-018-019
Prévisions budgétaires 2019
Dépôt du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie pour l'année 2019
Demande de dérogation mineure #2018-028 aux dispositions de la réglementation d'urbanisme
Règlement 015 établissant le code d'éthique et de déontologie des élus de L'Épiphanie
Promulgation du règlement numéro 012
Promulgation du règlement numéro 013
Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme - 96-98B rue des Sulpiciens
Lieu des séances
Résultat des élections
Stationnement de nuit interdit en période hivernale
Révision de la liste électorale municipale
Scrutin du 18 novembre 2018
Promulgation du règlement numéro 329-18
Promulgation du règlement numéro 330-18
Promulgation du règlement numéro 331-18
Promulgation du règlement numéro 577-10
Promulgation du règlement numéro 577-11
Promulgation du règlement numéro 579-2
Promulgation du règlement numéro 580-3
Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme - 761, rue Riopel lot numéro 2 363 019 du cadastre du Québec
Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme - 1473, Rang Saint-Charles lot numéro 2 365 548 du cadastre du Québec
Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour une deuxième année d'application du rôle triennal 2018-2019-2020 incluant la surtaxe sur les immeubles non résidentiels
Aux propriétaires uniques d’un immeuble, aux occupants uniques d’un établissement d’entreprise, aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d’un établissement d’entreprise
