Avis publics

Règlement d'emprunt numéro E-022 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 3 821 000 $

Règlement d'emprunt numéro E-023 décrétant des travaux, des dépenses et un emprunt pour l’augmentation de la capacité de la station de traitement des eaux usées

Règlement d'emprunt numéro E-025 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux de drainage des rues Roch, Roy, Nelson, Caisse, Breault et Prud’homme

Règlement d'emprunt numéro E-027 décrétant des travaux, des dépenses et un emprunt pour le remplacement de deux vannes à la centrale de filtration

Règlement d'emprunt numéro E-028 décrétant des travaux, des dépenses et un emprunt pour l'augmentation de la capacité de la station de traitement des eaux

Règlement d'emprunt  E-029 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux conjoints de réfection à l'intersection de la Route 341 et de la rue Payette

Règlement d'emprunt numéro E-030 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux d'entretien des cours d'eau

Règlement d'emprunt numéro E-031 décrétant des dépenses, une emprunt et des travaux de reconstruction des fondations et du pavage des rues Roch, Roy et Nelson

Règlement d'emprunt numéro E-032 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 5 555 000 $

Avis public - Demande de dérogation mineure aux dispositions de la règlementation d'urbanisme #2026-111

Avis public - Demande de dérogation mineure aux dispositions de la règlementation d'urbanisme #2026-113

Avis public - Demande de dérogation mineure aux dispositions de la règlementation d'urbanisme #2026-045 | Lots 6 741 152, 6 741 153 et 6 741 154 du cadastre du Québec

Avis public - Promulgation du règlement U-005-04

Avis public - REGLEMENT NUMERO U-005-05 - CORRECTIONS DE COQUILLES, OMISSIONS, ERREURS OU ELEMENTS POUVANT ENGENDRER DES CONTRADICTIONS OU INCOHERENCES RELEVES AU REGLEMENT U-005 RELATIF AU ZONAGE 

Avis public - Promulgation E-034-1 augmentation capacité station épuration

Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour une première année d'application du rôle triennal 2027-2028-2029 incluant la surtaxe sur les immeubles non résidentiels

Avis public - Promulgation du règlement numéro U-006-01 modifiant le règlement de lotissement numéro U-006 et ses amendements afin d'assujetir au règlement sur les plans d'aménagement (PAE)

Avis public - Approbation référendaire en pièce jointe

Avis public - Demande de dérogation mineure aux dispositions de la règlementation d'urbanisme - lot 6 741 152, 6 741 153 et 6 741 154

Avis public - Promulgation du règlement numéro 006-04

Avis public - Règlement numéro E-034-1 demandant l'approbation référendaire

Avis public - Promulgation du règlement #097 

Avis public - Promulgation du règlement #096

Avis public - Règlement numéro U-006-01 modifiant le règlement de lotissement numéro U-006 et ses amendements afin d'assujetir au règlement sur les plans d'aménagement (PAE)

Avis public - Règlement numéro U-005-04 correction des coquilles, omissions, erreurs ou éléments pouvant engendrer des contradictions ou incohérences relevés au règlement U-005 relatif au zonage

Avis public - Demande d'approbation référendaire (Règlement numéro E-034)

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 352 (459, route 341)

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 365 533 (46, 1ère avenue des Peupliers)

Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur 

Avis public - Règlement numéro 096 établissant la rémunération des élus municipaux de la Ville de L'Épiphanie

Avis public - Promulgation du Règlement numéro U-005-03 remplaçant les grilles de spécifications du règlement U-005 relatif au zonage

Avis public - Promulgation du Règlement numéro U-005-02 correction de coquilles, omissions ou erreurs relevées au règlement U-005 relatif au zonage

Avis public - Règlement numéro 096 établissant la rémunération des élus municipaux de la Ville de L'Épiphanie

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 4 580 559 (195, Croissant du Rivage)

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 363 484 (109 rue Angélique)

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - lot 2 365 628 (1541, rang du Grand Coteau)

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 365 502 (862, rang de l'Achigan Nord

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 095 sur la gestion contractuelle

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 363 484 (109 rue Angélique)

Avis public - Promulgation du Règlement d'emprunt numéro E-032 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 5 555 000 $

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 091 modifiant le règlement numéro 091 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville visant à ajouter un tarif sur la mise aux normes de la sécurité de la piscine résidentielle

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 094 concernant l'enlèvement et le déblaiement de la neige sur le territoire de la Ville de L'Épiphanie

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 093 Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de L'Épiphanie

Avis public - Demande révisée de délivrance d'un permis de démolition - 1077, rang de l'Achigan Sud

Avis public - Règlement numéro U-005-03 remplaçant les grilles de spécifications du règlement U-005 relatif au zonage

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 318 (route 341)

Avis public - Promulgation du Règlement numéro U-013 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments

Avis public - Demande amendée de dérogation mineure - lot 6 654 622 (841-843, rang St-Esprit)

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 365 502 (862, rang de l'Achigan Nord)

Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé - Élections générales du 2 novembre 2025

Avis public - Règlement numéro 093 - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de L'Épiphanie

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 363 257 (765, rue du Soleil)

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 1077, rang de l'Achigan Sud (Lot 2 365 399)

Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2026 - Ville de L'Épiphanie

Avis public - Premier projet de Règlement numéro U-005-03 remplaçant les grilles de spécifications du règlement U-005 relatif au zonage

Avis public - Règlement numéro U-005-02 corrections de coquilles, omissions ou erreurs relevées au règlement U-005 relatif au zonage

Avis public - Promulgation du Règlement 092 établissant les taux de taxation et la tarification des services municipaux ainsi que les conditions de perception pour l'exercice financier 2026

Avis public - Programme triennal d'immobilisation 2026-2027-2028

Avis public - Premier projet de règlement numéro U-013 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 6 654 622 (841-843, rang St-Esprit)

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 091 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 090-01 modifiant le Règlement 090 sur la circulation et la signalisation

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 063-01 modifiant le Règlement 063 autorisant la garde de poules en milieu non agricole

Avis public - Prévisions budgétaires 2026

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 067 (rue des Sulpiciens) #2025-069

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 067 (rue des Sulpiciens) # 2025-068

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot  2 364 067 (rue des Sulpiciens) #2025-067

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 049-01 modifiant le règlement numéro 049 relatif aux raccordements aux réseaux d'aqueduc et d'égouts

Avis public - Premier projet de règlement numéro U-005-02 corrections de coquilles, omissions ou erreurs relevées au règlement U-005 relatif au zonage

Avis public - Dépôt du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie pour l'année 2026

Avis public du résultat de l'élection de la Ville de L'Épiphanie

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot  2 364 371 (660, chemin Seigneurial)

Avis public - Demande de délivrance  d'un permis de démolition - 331, rue Allard

Avis public de scrutin - Ville de L'Épiphanie - Scrutin du 2 novembre 2025 - Districts 1 et 6

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 6 650 751 (6, rue Robitaille)

Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-031 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux de reconstruction des fondations et du pavage

Avis public - Règlement numéro U-005-01 remplaçant les grilles de spécification du règlement U-005 relatif au zonage

Avis public de révision de la liste électorale

Avis public aux propriétaires d'un immeuble ainsi qu'aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 090 sur la circulation et la signalisation

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 088-01 modifiant le règlement numéro 088 concernant le colportage, la sollicitation, la vente visant à abroger le règlement 047 concernant les colporteurs, les vendeurs itinérants et la distribution d'imprimées

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 087/HAR-003 relatif au stationnement

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 084 relatif au stationnement hivernal de nuit sur le territoire de la Ville de L'Épiphanie

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 081-01 modifiant le Règlement numéro 081 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville visant à ajouter un tarif sur la mise aux normes de la sécurité de la piscine résidentielle

Avis public d'élection corrigé - Ville de L'Épiphanie - Scrutin du 2 novembre 2025

Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement numéro U-005-01 remplaçant les grilles de spécification du règlement U-005 relatif au zonage

Avis d'entrée en vigueur des règlements U-004 relatif au Plan d’urbanisme, U-005 relatif au zonage, U-006 relatif au lotissement, U-007 relatif à la construction, U-008 relatif aux permis et aux certificats, U-009 relatif aux dérogations mineures, U-010 relatif au plan d’aménagement, U-011 relatif aux usages conditionnels et U-012 relatif aux plan d’implantation et d’intégration architecturale

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 083 établissant la rémunération du personnel électoral et abrogeant le règlement numéro 053 établissant la rémunération du personnel électoral

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 085/HAR-001 concernant les nuisances

Avis public - Promulgation du Règlement numéro  086/HAR-002 relatif à la sécurité, la paix et l'ordre

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 088/HAR-004 concernant le colportage, la sollicitation, la vente

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 089/HAR-005 concernant l'opération des systèmes d'Alarme intrusion et leur utilisation

Avis public - Résumé des règlements U-004 relatif au Plan d’urbanisme, U-005 relatif au zonage, U-006 relatif au lotissement, U-007 relatif à la construction, U-008 relatif aux permis et aux certificats, U-009 relatif aux dérogations mineures, U-010 relatif au plan d’aménagement, U-011 relatif aux usages conditionnels et U-012 relatif aux plan d’implantation et d’intégration architecturale

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 6 654 622 (rang Saint-Esprit)

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 027-02 modifiant le règlement numéro 027 concernant l'utilisation de l'eau provenant de l'aqueduc municipal visant à exempter les propriétés de la municipalité

Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-028 décrétant des travaux, des dépenses et un emprunt pour l'augmentation de la capacité de la station de traitement des eaux usées

Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-027 décrétant des travaux, des dépenses et un emprunt pour le remplacement de deux vannes à la centrale de filtration

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 346 456 (39-39 A, rue Leblanc)

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 892 (127, rue Desroches)

Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2024

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - Route 341 (lots 2 364 335 et 2 364 336)

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 56, rue Leblanc (lot 2 364 189)

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 190-192, rue Notre-Dame (lot 2 364 441)

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 259, rue Notre-Dame (lot 5 818 882)

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 6 073 389 (299, croissant de la Rive)

Avis public - Demande de dérogation mineure -  lot 2 362 558 (308, Ch. de la Cabane-Ronde)

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-028 décrétant des dépenses et un emprunt pour l'augmentation de la capacité de la station de traitement des eaux usées

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-027 décrétant des travaux, des dépenses et un emprunt pour le remplacement de 2 vannes à la centrale de filtration

Avis public - Promulgation du Règlement d'emprunt numéro E-025 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux de drainage des rues Roch, Roy, Nelson, Caisse, Breault et Prud'homme

Avis public - Promulgation du Règlement d'emprunt numéro E-022 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 3 821 000 $

Avis public - Recours auprès de la Commission municipale du Québec afin d’examiner la conformité des règlements U-004 Plan d’urbanisme,U-005 Zonage, U-006 Lotissement, U-007 Construction, U-008 Permis et certificats, U-009 Dérogation mineure, U-010 Plan d’aménagement d’ensemble, U-011 Usages conditionnels et U-012 plan d’implantation et d’intégration architecturale

Avis public – Demande d’approbation référendaire – Règlement numéro E-025 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux de drainage des rues Roch, Roy, Nelson, Caisse, Breault et Prud’homme

Avis public – Demande d’approbation référendaire – Règlement numéro E-023 décrétant des travaux, des dépenses et un emprunt pour l’augmentation de la capacité de la station de traitement des eaux usées

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 563 (264, rue du Centaure)

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-004 Plan d'urbanisme remplaçant les Règlements numéro 277 et 576 et refonte des règlements d'urbanisme

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 67, 3e Avenue (lot 2 364 094)

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-022 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de

3 821 000 $

Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2025

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 365 649 (130 chemin de la Cabane Ronde)

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 577-30 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les limites des zones H-72 et H-84 et de modifier la grille des spécifications correspondante à la zone H-72

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 60 rue Allard (lot 4 435 580)

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 101 rue Charpentier (lot 2 364 930)

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 082 établissant les taux de taxation et la tarification des services municipaux ainsi que les conditions de perception pour l’exercice financier 2025

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 591 rang Saint-Esprit (lot 2 892 863)

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 081 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 365 649 (130 chemin de la Cabane Ronde)

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 362 558 (308 chemin de la Cabane Ronde)

Avis public - Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales

Avis public - Prévisions budgétaires 2025

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 072 divisant le territoire en districts électoraux

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 371-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 afin de redéfinir et d'actualiser le terme :«Terrain»

Avis public - Dépôt du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie pour l'année 2025

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 034-01 modifiant le Règlement numéro 034 créant une réserve financière afin de financer des immobilisations, des projets et des programmes en environnement afin d'augmenter le montant maximal

Avis public - Règlement numéro 577-30 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les limites des zones H-72 et H-84 et de modifier la grille des spécifications correspondante à la zone H-72

Avis public – Assemblée publique de consultation – Premier projet de Règlement numéro 371-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 afin d’actualiser et de redéfinir le terme "terrain" figurant aux définitions incluses dans le Règlement de zonage numéro 278-07-13

Avis public – Assemblée publique de consultation – Premier projet de Règlement numéro 577-30 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les zones H-71, H-72 et H-84 et de modifier la grille des spécifications correspondante à la zone H-72

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro 034-01 - modifiant le Règlement numéro 034 créant une réserve financière afin de financer des immobilisations, des projets et des programmes en environnement afin d'augmenter le montant maximal

 Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour une seconde année d'application du rôle triennal 2024-2025-2026 incluant la surtaxe sur les immeubles non résidentiels

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 020-02 amendant le Règlement numéro 020 sur la gestion contractuelle et son amendement afin de favoriser l'achat local

 Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 890 809 (830 rang Saint-Esprit)

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 6 583 219 (rue Rivest)

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 610-5 modifiant le Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE) numéro 610 et ses amendements afin d’harmoniser cedit règlement avec les nouvelles zones créées au Règlement de zonage numéro 577, soient les zones H-103, H-104, H-105 et P-106, zones créées à même les zones H-77 et H-85 déjà assujetties à la production d’un plan d’aménagement d’ensemble par cedit règlement sur les PAE

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 581-12 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 581 et ses amendements afin d’harmoniser cedit règlement avec les nouvelles zones créées au Règlement de zonage numéro 577, soient les zones H-103, H-104, H-105 et P-106, zones créées à même les zones H-77 et H-85 déjà assujetties à la production de plans d’implantation et d’intégration architecturales (PIIA)

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 577-29 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de créer les zones H-103, H-104, H-105, P-106 à même une partie des zones H-77 et H-85, d’agrandir la zone P-78 à même une partie de la zone H-77, d’autoriser les usages résidentiels trifamilial et multifamilial isolés dans les zones H-103, H-104 et H-105 et finalement d’autoriser un usage public (parc et espace vert) dans la zone P-106

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 370-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin d’agrandir la zone C2-05 à même les zones C2-08 et H2-02

 Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2023

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 076-01 modifiant le Règlement 076 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la ville afin de modifier la tarification pour l’accès à la rampe de mise à l’eau

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition complète d’un bâtiment principal de type unifamilial isolé 259, rue Notre-Dame (lot  5 818 882)

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition complète d’un bâtiment principal de type unifamilial isolé 56, rue Leblanc(lot  2 364 189)

Avis public - Promulgation du Règlement d'emprunt numéro E-021 décrétant un emprunt pour l’achat d’un terrain à des fins industrielles

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 578-4 modifiant le Règlement de lotissement numéro 578 et ses amendements afin d’y incorporer une mesure d’exception aux normes de lotissement relative à la longueur maximale que peut avoir une rue se terminant en cul-de-sac

Avis public – Promulgation du Règlement d’emprunt numéro E-019 décrétant un emprunt pour services professionnels pour l’augmentation de la capacité de la station de traitement des eaux usées

Avis public - Règlement numéro 370-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin d’agrandir la zone C2-05 à même les zones C2-08 et H2-02

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition partielle d’un bâtiment principal de type unifamilial isolé 910, rang de l’Achigan Sud

Avis public - Promulgation du Règlement d’emprunt numéro E-020 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 335 000 $

  

Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 370-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin d’agrandir la zone C2-05 à même les zones C2-08 et H2-02

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 075 créant une réserve financière afin de financer des travaux pour la transformation de l'église en salle de spectacle

Avis public – Règlement numéro 577-29 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de créer les zones H-103, H-104, H-105, P-106 à même une partie des zones H-77 et H-85, d’agrandir la zone P-78 à même une partie de la zone H-77, d’autoriser les usages résidentiels trifamilial et multifamilial isolés dans les zones H-103, H-104 et H-105 et finalement d’autoriser un usage public (parc et espace vert) dans la zone P-106

Avis public – Demande de dérogation mineure – 3 rue Robitaille (lot 5 321 879)

Avis public – Demande d’approbation référendaire – Règlement numéro E-021 - Décrétant un emprunt pour l’achat d’un terrain à des fins industrielles

Avis public – Demande d’approbation référendaire – Règlement numéro E-019 - Décrétant un emprunt pour services professionnels pour l’augmentation de la capacité de la station de traitement des eaux usées

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 244 (lot projeté 6 578 981) - 15 rue Onulphe-Peltier

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 2 364 244 (lot projeté 6 578 980) - 15 rue Onulphe-Peltier

Avis public - Promulgation du Règlement de concordance numéro 369-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de se conformer au règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 078 régissant la distribution d’imprimés publicitaires

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 068-01 modifiant le Règlement numéro 068 sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire afin d’ajouter la constitution d’une réserve foncière aux fins recherchées

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-020 - Décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 335 000 $

Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement numéro 610-5 modifiant le Règlement numéro 610 sur les plans d’aménagement d’ensemble et ses amendements afin d’intégrer les zones H-103, H-104, H-105 et P-106

Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement numéro 581-12 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 581 et ses amendements afin d’intégrer les zones H-103, H-104, H-105 et P-106

Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 578-4 modifiant le Règlement de lotissement numéro 578 et ses amendements afin d’y incorporer une mesure d’exception aux normes de lotissement relative à la longueur maximale que peut avoir une rue se terminant en cul-de-sac

Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 577-29 modifiant le règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de créer les zones H-103 H-104, H-105, P-106 à même une partie des zones H-77 et H-85, d’agrandir la zone P-78 à même une partie de la zone H-77, d’autoriser les usages résidentiels trifamilial et multifamilial isolés dans les zones H-103, H-104, H-105 et finalement d’autoriser un usage public (parc et espace vert) dans la zone P-106

Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement de concordance numéro 369-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de se conformer au Règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption

Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2024

Avis public - Demande de dérogation mineure - lot 6 598 518 (rang du Grand Coteau)

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 077 établissant les taux de taxation et la tarification des services municipaux ainsi que les conditions de perception pour l'exercice financier 2024

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 076 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro 075 - Règlement créant une réserve financière afin de financer des travaux pour la transformation de l'église en salle de spectacle

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 074 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 045-02 modifiant le Règlement numéro 045 sur la circulation et le stationnement afin de modifier les heures de stationnement hivernal sur une section de la rue Notre-Dame

Avis public - Demande de dérogation mineure - rue Roch (secteur ville) lot 2 364 440

Avis public - Prévisions budgétaires 2024

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 368-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de créer les zones R3-01 et R3-02 à même les zones H2-04 et H2-06

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 577-28 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les limites de la zone P-66

Avis public - Dépôt du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie pour l'année 2024

Avis public - Demande de dérogation mineure - 90 rue Angélique (lot 2 363 439) 

Avis public - Demande d'usages conditionnels - 72-74, rue Charpentier (lot 2 364 157)

Avis public - Règlement numéro 368-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de créer les zones R3-01 et R3-02 à même les zones H2-04 et H2-06

Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour une première année d'application du rôle triennal 2024-2025-2026 incluant la surtaxe sur les immeubles non résidentiels

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire (type hangar) - 1564 rang de l’Achigan Nord

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition d’un bâtiment accessoire de type grange - 910 rang de l’Achigan Sud

Avis public – Promulgation du Règlement de concordance numéro 363-23 modifiant le Règlement de zonage numéro   278-07-13 et ses amendements principalement afin de se conformer au Règlement 146-15 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 021-04 modifiant le Règlement concernant la démolition numéro 021 et ses amendements afin d’ajouter des dispositions visant à assurer la protection du patrimoine bâti et la réutilisation adéquate du sol dégagé

Avis public - Règlement numéro 577-28 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les limites de la zone P-66

Avis public - Assemblée publique de consultation - premier projet de Règlement numéro 368-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de créer les zones R3- 01 et R3-02 à même les zones H2-04 et H2-06

 Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-06 modifiant le Règlement de permis et certificats U-001 et ses amendements afin de corriger les autorisations requises pour les bâtiments secondaires et les travaux de déblai et de remblai

Avis public - Assemblée publique de consultation – premier projet de Règlement numéro 577-28 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les limites de la zone P-66

Avis public – Promulgation du Règlement de concordance numéro 362-23 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 277-07-13 et ses amendements principalement afin de se conformer au Règlement 146-15 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption

Avis public – Promulgation du Règlement de concordance numéro 366-23 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 277-07-13 et ses amendements afin de se conformer au Règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption

Avis public – Promulgation du Règlement numéro U-003-01 modifiant le Règlement U- 003 sur les ententes relatives à des travaux municipaux afin de modifier les normes relatives aux installations électriques et les frais d’administration

Avis public - Demande de dérogation mineure - 1 rue Onulphe-Peltier (lot projeté 6 578 980)

Avis public - Demande de dérogation mineure - 1 rue Onulphe-Peltier (lot projeté 6 578 981)

Avis public - Demande de dérogation mineure -767 rue Riopel (lot 3 599 808) (2e avis)

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 1097 rang Achigan Sud

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 283-283B rue Notre-Dame (lot 2 364 544)

Avis public - Demande de dérogation mineure - rue Payette (lot 4 769 759)

Avis public - Demande de dérogation mineure - 767 rue Riopel (lot 3 599 808)

Avis public - Demande de dérogation mineure - 1010 rang Saint-Esprit (lot 2 893 819)

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 364-23 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale 288 et ses amendements afin d’ajouter la zone H-4-01 aux zones assujetties à un plan d’implantation et d’intégration architecturale

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 577-27 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les usages permis dans la zone H-85 et d’autoriser les usages résidentiels de type multifamilial isolé dans la zone H-85 en mode projet intégré

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 581-11 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale 581 et ses amendements afin d’ajouter les zones P-13, H-14 et P-15 aux zones assujetties à un plan d’implantation et d’intégration architecturale

Avis public - Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 021-04 modifiant le Règlement concernant la démolition numéro 021 et ses amendements afin d’ajouter des dispositions visant à assurer la protection du patrimoine bâti et la réutilisation adéquate du sol dégagé

Avis public – Assemblée de consultation – projet de Règlement numéro U-003-01 modifiant le Règlement U-003 sur les ententes relatives à des travaux municipaux afin de modifier les normes relatives aux installations électriques et les frais d’administration

Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de Règlement de concordance numéro 367-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de se conformer au règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption

Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de Règlement de concordance numéro 366-23 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 277-07-13 et ses amendements afin de se conformer au Règlement 146-16 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption

Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de Règlement de concordance numéro 363-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements principalement afin de se conformer au Règlement 146-15 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption (Dépôt à neige)

Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de Règlement de concordance numéro 362-23 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 277-07-13 et ses amendements principalement afin de se conformer au Règlement 146-15 modifiant le SADR de la MRC de L’Assomption (Dépôt à neige)

Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2022

Avis public - Demande de dérogation mineure - rue Saint-Joseph-du-Lac-d'Or (lot numéro 6 570 694)

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 364-23 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale 288 et ses amendements afin d’ajouter la zone H-4-01 aux zones assujetties à un plan d’implantation et d’intégration architecturale

Avis public - Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 581-11 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale 581 et ses amendements afin d’ajouter les zones P-13, H-14 et P-15 aux zones assujetties à un plan d’implantation et d’intégration architecturale

 Avis public - Règlement numéro 072 - divisant le territoire en districts électoraux

Avis public - Règlement numéro 577-27 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les usages permis dans la zone H-85 pour y autoriser les usages résidentiels de type multifamilial isolé en mode projet intégré

Avis public – Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 021-03 modifiant le Règlement concernant la démolition numéro 021 et ses amendements afin d’ajouter certaines dispositions visant à assurer la protection du patrimoine bâti et la réutilisation adéquate du sol dégagé

Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 577-27 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les usages permis dans la zone H-85 pour y autoriser les usages résidentiels de type multifamilial isolé en mode projet intégré

Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-006-01 décrétant des dépenses et un emprunt pour la réfection du barrage x0004073 et l'acquisition du terrain nécessaire afin d'augmenter le coût des travaux et le montant de l'emprunt

Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-018 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de

2 365 000 $ 

Avis public - Demande d'usages conditionnels - 72 - 74, rue Charpentier (lot 2 364 157)

Avis public - Demande de dérogation mineure - 1776 rang de l'Achigan Nord (lot 2 365 298)

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 006-03 amendant le Règlement 006 et ses amendements régissant le remboursement des dépenses effectuées par les membres du conseil et les employés de la ville afin de modifier l’allocation pour l’utilisation d’un véhicule personnel, d’un ordinateur personnel et frais de repas

Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2023

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-006-01 modifiant le Règlement E-006 décrétant des dépenses et un emprunt pour la réfection du barrage x0004073 et l’acquisition du terrain nécessaire afin d’augmenter le coût des travaux et le montant de l’emprunt

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 071 établissant les taux de taxation et la tarification des services municipaux ainsi que les conditions de perception pour l'exercice financier 2023

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-018 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 2 365 000 $

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 070 établissant la rémunération des élus municipaux

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 069 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 068 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire

Avis public - Adoption des prévisions budgétaires 2023 et programme triennal d'immobilisations 2023-2024-2025 

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 180, chemin de la Cabane Ronde (lot 2 365 655)

Avis public - Règlement numéro 070 établissant la rémunération des élus municipaux de la Ville de L’Épiphanie

Avis public - Calendrier des séances ordinaires 2023

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 067 abrogeant le Règlement 612 décrétant la création d’une réserve financière afin de financer les travaux de vidanges des étangs aérés et autres travaux connexes

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 060 concernant la circulation des véhicules hors route sur certains municipaux

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro 067  abrogeant le Règlement 612 décrétant la création d’une réserve financière afin de financer les travaux de vidanges des étangs aérés et autres travaux connexes

Avis public – Promulgation du Règlement numéro 610-4 modifiant le Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE) numéro 610 et ses amendements

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 581-10 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 581 et ses amendements

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 066 sur la salubrité et l’entretien des bâtiments

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 064 autorisant l’émission d’un permis de garderie en vertu de la Loi sur les Services de Garde éducatifs à l’Enfance

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 008-02 modifiant le Règlement numéro 008 décrétant la constitution d’un fonds de roulement afin d’augmenter le montant

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-001-06 modifiant le Règlement de permis et certificats numéro U- 001 et ses amendements afin de corriger les autorisations requises pour les bâtiments secondaires et les travaux de déblai et de remblai

Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-015 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux de réfection d’infrastructures municipales de la rue Amireault entre la 4^e Avenue et la 5^e Avenue

 Avis public - Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 610-3 modifiant le Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE) numéro 610 et ses amendements

Avis public - Assemblée publique de consultation - projet de Règlement numéro 581-9 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 581 et ses amendements

Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 577-26 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de créer les zones H-101 et H-102 a même la zone H-85 et d’autoriser les usages résidentiels trifamilial et multifamilial isolés dans la zone H- 102

Avis public - Promulgation du règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Promulgation du règlement numéro E-012 décrétant une dépense et un emprunt au montant de 4 325 510 $ visant la réalisation des travaux approuvés dans le cadre de la taxe sur l’essence et contribution du Québec (TECQ)

Avis public - Promulgation du règlement numéro 063 autorisant la garde de poules en milieu non agricole

Avis public - Promulgation du règlement numéro 062 concernant le programme de subventions environnementales

Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-04 modifiant le Règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier les documents exigés pour une piscine creusée

Avis public - Dérogation mineure - 1401 et 1403, route 341, Lots numéro 2 362 937 et 2 362 855

Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-05 modifiant le règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier certains normes pour l'émission de divers permis et certificats

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 360-22 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 288-08-14 et ses amendements afin d’abroger diverses dispositions

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-003 sur les ententes relatives à des travaux municipaux

Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 579-5 modifiant le Règlement de construction numéro 579 et ses amendements afin de permettre une hauteur de rez-de-chaussée plus élevée pour un bâtiment commercial servant aux fins de garderie

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 027-01 modifiant le Règlement numéro 027 concernant l'utilisation de l'eau provenant de l'aqueduc municipal visant à changer les périodes d'arrosage des pelouses et des autres végétaux

 Avis public - Promulgation du Règlement numéro 023-02  modifiant le Règlement numéro 023 et ses amendements afin d'augmenter le nombre de membre du comité consultatif d'urbanisme

Avis public - Second projet du Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-24, modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Promulgation des Règlements numéros 354-22; 355-22; 577-22; 578-3; 582-1

Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 577-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-001-04 modifiant le Règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier les documents exigés pour une piscine creusée

 Avis public - Dérogation mineure - 1401 et 1403, route 341, Lots numéro 2 362 937 et 2 362 855

Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-05 modifiant le règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier certains normes pour l'émission de divers permis et certificats

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 360-22 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 288-08-14 et ses amendements afin d’abroger diverses dispositions

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-003 sur les ententes relatives à des travaux municipaux

Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de Règlement numéro 579-5 modifiant le Règlement de construction numéro 579 et ses amendements afin de permettre une hauteur de rez-de-chaussée plus élevée pour un bâtiment commercial servant aux fins de garderie

 Avis public - Promulgation du Règlement numéro 027-01 modifiant le Règlement numéro 027 concernant l'utilisation de l'eau provenant de l'aqueduc municipal visant à changer les périodes d'arrosage des pelouses et des autres végétaux

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 023-02  modifiant le Règlement numéro 023 et ses amendements afin d'augmenter le nombre de membre du comité consultatif d'urbanisme

Avis public - Second projet du Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-24, modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Promulgation des Règlements numéros 354-22; 355-22; 577-22; 578-3; 582-1

Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 577-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

 Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-24, modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Promulgation des Règlements numéros 354-22; 355-22; 577-22; 578-3; 582-1

Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 577-24 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Assemblée publique de consultation - Second projet de Règlement numéro 359-22 modifiant le Règlement de zonage numéro 278-07-13 et ses amendements afin de modifier les normes afférentes aux piscines creusées

Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro U-001-04 modifiant le Règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de modifier les documents exigés pour une piscine creusée

Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement numéro 581-7 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 581 et ses amendements afin d’ajouter un critère sur les arbres

Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement numéro 358-22 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 288-08-14 et ses amendements afin d’ajouter un critère sur les arbres

 Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2021

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 061 portant sur une entente avec la Ville de L’Épiphanie afin de l’adhérer à la cour municipale commune de la MRC de Montcalm

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 059  retirant le territoire de la Ville de L’Épiphanie de la compétence de la cour municipale de la Ville de L’Assomption et abrogeant le Règlement 406 autorisant une nouvelle entente concernant la cour municipale commune de la Ville de L’Assomption

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 058 édictant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de L’Épiphanie

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 056-01 modifiant le Règlement 056 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la ville afin de modifier les catégories de travaux de remblai et les coûts pour des bacs de collecte supplémentaires

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 055-01 modifiant le Règlement 055 - Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de L’Épiphanie afin d’intégrer de nouvelles sanctions

Avis public - Promulgation du Règlement numéro 054-01 amendant le Règlement numéro 054 concernant le programme de subvention pour l’implantation d’arbres

 Avis public - Promulgation du Règlement numéro -18-01 amendant le Règlement numéro 018 concernant le programme de subvention sur l’achat de composteurs

Avis public - Promulgation du Règlement numéro -17-01 amendant le Règlement numéro 017 concernant le programme de subvention pour les couches lavables

 Avis public - Promulgation du Règlement numéro 016-01 amendant le Règlement numéro 016 concernant le programme de subvention sur l’économie d’eau potable

Avis public - Promulgation du Règlement numéro E-011 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de               1 100 000 $

Avis public - Demande de dérogation mineure - 68 rue Picard (lot 2 365 260)

 Avis public - Règlement numéro 058 édictant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de L’Épiphanie

 Avis public - Promulgation du règlement numéro 353-21 modifiant le programme particulier d'urbanisme de la Paroisse de L'Épiphanie intégré à l'annexe A du règlement du plan d'urbanisme numéro 277-07-13 afin d'y réviser la grille de spécifications de la zone c2-01

Avis public - Promulgation du règlement numéro 356-22 modifiant le règlement de construction numéro 280-07-13 et ses amendements afin de limiter les catégories de bâtiments et de constructions pouvant reposer sur une fondation à base de pilotis ou de pieux

Avis public - Promulgation du règlement numéro 579-4 modifiant le règlement de construction numéro 579 et ses amendements afin de limiter les catégories de bâtiments et de constructions pouvant reposer sur une fondation à base de pilotis ou de pieux

Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-03 modifiant le règlement de permis et certificats numéro U-001 et ses amendements afin de prescrire les documents et renseignements exigés lors de la réoccupation d'un immeuble abandonné ou ayant été utilisé pour la culture de cannabis, modifier les documents et renseignements exigés pour une demande de certificat d'autorisation de remblai, de déblai ou d'un muret de soutènement et pour préciser et apporter des correctifs sur des normes existantes de ce règlement

Avis public - Promulgation du règlement numéro 357-22 modifiant le règlement sur /es plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 288-08-14 et ses amendements afin de réviser le contenu d'une demande et certains critères d'évaluation et afin d'élargir l'application du règlement aux projets de construction et d'agrandissement de plus de 25 mètres carrés sur l'ensemble du territoire assujetti

Avis public - Promulgation du règlement numéro 581-6 modifiant le règlement sur /es plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 581 et ses amendements afin de réviser le contenu d'une demande et d'ajouter des critères visant l'esthétisme et la durabilité des matériaux

Avis public - Promulgation du règlement numéro 021-02 modifiant le règlement concernant la démolition numéro 021 et ses amendements afin de retirer de l'application du règlement les bâtiments principaux situés à l'extérieur du périmètre urbain et de la zone agricole permanente

Avis public - Promulgation du règlement numéro 023-01 modifiant le règlement 023 dans le but d'ajuster l'allocation de déplacement des membres du comité consultatif d'urbanisme

Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé (élections générales du 7 novembre 2021)

Avis public – Demande de dérogation mineure – lot 2985112 (168-172, rue Louise)

Avis public – Promulgation du règlement 055

Avis public – Second projet de règlement 354-22

Avis public – Second projet de règlement 355-22

Avis public – Second projet de règlement 577-22

Avis public – Second projet de règlement 578-3

Avis public – Second projet de règlement 582-1

Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2022

Avis public - Promulgation du règlement numéro E-010 décrétant des dépenses, un emprunt et des travaux de réfection de la rue Saint-Pierre et de la rue Notre-Dame entres les rues Saint-Joseph et de l'Hôtel-de-Ville

Avis public - Promulgation du règlement numéro 578-2 modifiant le règlement de lotissement 578 afin de clarifier les modifications aux lots dérogatoires et de retirer les exceptions de lotissement

Avis public - Règlement numéro 055 : Code d'éthique et de déontologie des élus de la ville de L'Épiphanie

Avis public - Promulgation du règlement numéro 57 établissant les taux de taxation et la tarification des services municipaux ainsi que les les conditions de perception pour l'exercice financier 2022.

Avis public - Demande de dérogation mineure - Lot numéro 2 364 440 (rue Roch)

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 578-3

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 354-22

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 353-21

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 577-22

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 355-22

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 356-22

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 579-4

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement U-001-03 

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 357-22

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 581-6

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 582-1

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 021-02

Avis public - Prévisions budgétaires 2022

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-010

Avis public - Promulgation du règlement numéro 56

Avis public - Programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024

Avis public - Dépôt du calendrier des séances ordinaires 2022

Avis public - Promulgation du règlement numéro 351-21

Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-5

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 84-86, rue des Sulpiciens

Avis public - Règlement numéro 055 - Code d'éthique et de déontologie des élus

Avis public - Second projet de règlement numéro 578-2

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 578-2

Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-21

Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-20

Avis public du résultat de l'élection

Avis public - Promulgation du règlement numéro 581-5

Avis public - Promulgation du règlement numéro 578-1

Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-19

Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-17

Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-16

Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-4

Avis public - Promulgation du règlement numéro 350-21

Avis public - Promulgation du règlement numéro 349-21

Avis public - Promulgation du règlement numéro 348-21

Avis public - Promulgation du règlement numéro 342-21

Avis public - Promulgation du règlement numéro 339-21

Avis public - Promulgation du règlement numéro 338-21

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 351-21

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 576-5

Avis public d'élection - scrutin 7 novembre 2021

Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise

Avis public - Promulgation du règlement numéro E-009

Avis public - Second projet du règlement numéro 577-21

Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière

Avis public - Promulgation du règlement numéro 021-01

Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-18

Avis public - Promulgation du règlement numéro 347-21

Avis public - Promulgation du règlement numéro 345-21

Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-01

Avis public - Levée de l'interdiction d'arrosage

Avis public - Interdiction d'arrosage 

Avis public - Promulgation du règlement numéro 050-01

Avis public - Promulgation du règlement numéro 008-01

Avis public - Promulgation du règlement numéro 054

Avis public - Demande de dérogation mineure - 47-49 et 53, rue Onulphe-Pelletier

Avis public - Second projet de règlement 581-5

Avis public - Second projet de règlement 577-19

Avis public - Second projet de règlement 349-21

Avis public - Second projet de règlement 348-21

Avis public - Second projet de règlement 342-21 corrigé

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 578-1

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 350-21

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 577-20

Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 577-21

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition

Avis public - Levée de l'interdiction d'arrosage

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 581-5

Avis public - Promulgation du second projet du Règlement numéro 577-18

Avis public - Promulgation du second projet du Règlement numéro 342-21

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 348-21

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 349-21

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 577-19

Avis public - Promulgation du second projet du Règlement numéro 577-17

Avis public - Promulgation du règlement 346-21

Avis public - Promulgation du règlement 053

Avis public - Promulgation du règlement 585-01

Avis public - Promulgation du règlement 020-01

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 021-01

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement U-001-02

Avis public - Interdiction d'arrosage 

Avis public - Promulgation du règlement E-008

Avis public - Demande de dérogation mineure - 317, rue du Cocher

Avis public - Demande de dérogation mineure - 647, rue Cléroux

Avis public - Consultation écrite - premier projet de règlement 343-21

Avis public - Consultation écrite - règlement 344-21

Avis public - Consultation écrite - règlement 345-21

Avis public - Consultation écrite - premier projet de règlement 346-21

Avis public - Consultation écrite - premier projet de règlement 347-21

Avis public - Consultation écrite - projet de règlement 577-17

Avis public - Consultation écrite - premier projet du règlement 577-18 

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 585-1

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement U-001-01 

Avis public - Démolition - 65, croissant des Près

Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur

Avis public - Promulgation  du règlement 623-1

Avis public - Promulgation du règlement 001-1

Avis public - Démolition - 48, rue des Sulpiciens

Avis public - Dérogation mineure - 71, rue Charpentier

Avis public - Dérogation mineure - 150, rue Vanier

Avis public - Dérogation mineure - 624, rue Garda

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 576-4

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 338-21

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 339-21

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 577-16

Avis public - Démolition - Rang Achigan Sud 

Avis public - Promulgation du règlement numéro E-007 

Avis public - Démolition - 1123 route 341

Avis public - Démolition - 141 rue Charpentier 

Avis public - Dérogation mineure - 89, rue Saint-Anne

Avis public - Dérogation mineure - 110 place Melançon et 141, rue Charpentier 

Avis public - Règlement d'emprunt E-008

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-004-1

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement 623-1

Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2021

Avis public - Promulgation du règlement numéro 047-1

Avis public - Promulgation du règlement numéro 046-1

Avis public - Promulgation du règlement numéro 044-1

Avis public - Promulgation du règlement numéro 043-1

Avis public - Promulgation du règlement numéro 052

Avis public - Dérogation mineure #2020-029

Avis public - Promulgation du règlement numéro 341-20

Avis public - Promulgation du règlement numéro 051

Avis public - Promulgation du règlement numéro 050

Avis public - Promulgation du règlement E-006

Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-029 - rue Roch

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-007 - Réfection du rang Saint-Esprit - Phase 2 

Avis public - Promulgation du règlement numéro 045-01

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-004-1 - Réfection du rang Saint-Esprit et la montée Saint-Gérard 

Avis public - Prévisions budgétaires 2021

Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-028 - 701, rue Riopel

Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-026 - 195, rue Béram

Avis public - Promulgation du règlement 049

Avis public - Calendrier des séances 2021

Avis public - demande de délivrance d'un permis de démolition - 251, rue Notre-Dame 

Avis public - Modifications aux demandes de dérogation mineure #2020-14, #2020-022, #2020-024 et #2020#25

Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-014 - 116-118, place Carignan

Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-022 - 24, rue du Couvent

Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-024 - Rue Poitras et Rue du Soleil

Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-025 - 110, place Melançon et 141 rue Charpentier

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-004-1

Avis public - Promulgation du règlement 013-01

Avis public - Promulgation du règlement numéro 048

Avis public - Promulgation du règlements E-005-1

Avis public - demande de dérogation mineure #2020-20 - 84-84A, rue Amireault

Avis public - Promulgation du règlement numéro 028

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005-1 

Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour la première année d'application du rôle triennal 2021-2022-2023

Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-15

Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-3

Avis public - Promulgation du règlement numéro 340-20

Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-009 - Rue Charpentier

Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-13 - 655, rue du Soleil

Avis public - promulgation du règlement numéro 047/HAR-005

Avis public - promulgation du règlement numéro 046/HAR-004

Avis public- promulgation du règlement numéro 045/HAR-002

Avis public - promulgation du règlement numéro 044/HAR-001

Avis public - promulgation du règlement numéro 043/HAR-003

Avis public - promulgation du règlement numéro 042

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-006 - Réfection du barrage et acquisition du terrain nécessaire - à l'ensemble 

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005 - réfection des infrastructures de la 5e avenue - à l'ensemble 

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005 - réfection des infrastructures de la 5e avenue - Secteur desservi  par l'égout

Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005 - réfection des infrastructures de la 5e avenue - Secteur desservi  par l'aqueduc 

Avis public - promulgation du règlement numéro 041

Avis public - promulgation du règlement numéro 025-01

Avis public - second projet du Règlement numéro 340-20

Avis public - second projet du Règlement numéro 577-15

Avis public - demande d'approbation référendaire pour le règlement numéro E-004 - Secteur de l'ancienne paroisse

Avis public - demande d'approbation référendaire pour le règlement numéro E-004 - À l'ensemble 

 Avis public - promulgation du règlement numéro 040

Avis public - promulgation du règlement numéro 039 

Avis public - promulgation du règlement numéro 038 

Avis public - promulgation du règlement numéro 037 

Avis public - promulgation du règlement numéro 036

Avis public - promulgation du règlement numéro 031-02

Avis public - Interdiction d'arrosage 

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 1600 rang du Grand-Coteau

Avis public - Dépôt du rapport financier

Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 340-20

Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 576-03

Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 577-15

Avis public - Promulgation du règlement numéro 006-02

 Avis public - Promulgation du règlement numéro E-003

Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001

Avis public - Promulgation du règlement numéro 337-20

Avis public - Promulgation du règlement numéro 032-01

Avis public - Promulgation du règlement numéro 031-01

Avis public - Séance du conseil à huis clos

Avis public - Promulgation du règlement numéro 035

Avis public - Promulgation du règlement numéro E-002

Avis public - Promulgation du règlement numéro 033

Avis public - Promulgation du règlement numéro 034

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition en regard du bâtiment sis au 95 rang de la Cabane-Ronde

Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro 033

Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro 034

Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro E-003

Avis public - Projet de règlement numéro U-001

Avis public - Projet de règlement numéro 337-20

Avis public - Promulgation du règlement numéro 006-01

Avis public - Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme #2020-001

Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l’exercice 2020

Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition en regard du bâtiment sis au 240 rang de la Côte-Saint-Louis

Avis public - Promulgation du règlement numéro 032

Avis public - Promulgation du règlement numéro 031

Avis public - Promulgation du règlement numéro 007-01

Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-14, modifiant le règlement de zonage de la Ville de L'Épiphanie numéro 577 et ses amendements afin d'agrandir la zone H-84 à même la zone M-79

Avis public - Demande d'approbation référendaire Règlement numéro E-002 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 500 000$

Avis public - Promulgation du règlement numéro 334-19

Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-13

Avis public - Promulgation du règlement numéro 030

Avis public - Dépôt du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie pour l'année 2020

Avis public- Prévisions budgétaires 2020

Avis public - Projet de règlement numéro 577-14, modifiant le règlement de zonage de la Ville de L'Épiphanie numéro 577 et ses amendements afin d'agrandir la zone H-84 à même la zone M-79

Avis public - Règlement numéro 030 établissant la rémunération des élus municipaux de la Ville de L'Épiphanie

Avis public - Stationnement de nuit interdit en période hivernale 

Avis public - Promulgation du règlement numéro 610-2

Avis public - Promulgation du règlement numéro 335-19

Avis public - Promulgation du règlement numéro 012-03

Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour une troisième année d'application du rôle triennal 2018-2019-2020 incluant la surtaxe sur les immeubles non résidentiels 

Avis public - Second projet du Règlement de concordance numéro 334-19, modifiant le Règlement de zonage numéro 278 de la Paroisse de L'Épiphanie afin de modifier le tracé de certaines zones et de modifier les usages autorisés dans certaines zones faisant partie du territoire d'application du Programme particulier d'urbanisme de l'entrée de ville 

Avis public - Second projet du Règlement numéro 577-13, modifiant le règlement de zonage de la Ville de L'Épiphanie numéro 577 et ses amendements afin de modifier les usages autorisés dans les zone M-16, M-17 et M-29

Avis public - Projets de règlements numéros 335-19 et 336-19

Avis public - Projets de règlements numéros 334-19, 335-19, 577-13 et 610-2 affectant les zones en bordure de la route 341, du croisement du chemin de fer Québec-Gatineau à la rue du Centaure

Avis public - Promulgation du règlement numéro 012-02

Avis public - Promulgation du règlement numéro 029

Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro 606-1

Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro E-001

Avis public aux personnes intéressés de tout le territoire de la Ville de L'Épiphanie ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - règlement numéro E-001 - décrétant une dépense et un emprunt de 397 006,53$ pour le remplacement des jeux d'eau du parc Donald-Bricault. 

Avis public aux personnes intéressés du secteur de l'ancienne Ville de L'Épiphanie ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - règlement numéro 606-01 - amendant le règlement numéro 606 décrétant une dépense et un emprunt au montant de 584 000 $ pour réaliser les travaux de réaménagement géométrique de l'intersection des rues Leblanc et Notre-Dame afin de modifier le montant de la dépense et de l'emprunt à 1 216 933,63$

Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur

Promulgation du règlement numéro 027 

Demande de démolition du bâtiment situé au 660, chemin Seigneurial

Demande de dérogation mineure, 25 rue Lusignan

Demande de dérogation mineure, 43, rue Notre-Dame

Demande de dérogation mineure 937, rang Achigan Nord

Promulgation du règlement numéro 577-12

Promulgation du règlement numéro 576-2

Promulgation du règlement numéro 333-19

Promulgation du règlement numéro 332-19

Promulgation du règlement numéro 026

Promulgation du règlement numéro 025

Promulgation du règlement 024

Projet des règlements numéros 332-19, 333-19, 576-2, 577-12

Demande de dérogation mineur 431 rue des roseaux

Promulgation du règlement numéro 010-01

Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2019

Promulgation du règlement 22

Promulgation du règlement 23

Promulgation du règlement 010 

Promulgation du règlement 012-01

Promulgation du règlement 020

Promulgation du règlement 021

Demande d'usage conditionnelle 202-208, rue Notre-Dame

Promulgation de règlements 015-016-017-018-019

Prévisions budgétaires 2019

Dépôt du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie pour l'année 2019

Demande de dérogation mineure #2018-028 aux dispositions de la réglementation d'urbanisme

Règlement 015 établissant le code d'éthique et de déontologie des élus de L'Épiphanie

Promulgation du règlement numéro 012

Promulgation du règlement numéro 013

Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme - 96-98B rue des Sulpiciens

Lieu des séances

Résultat des élections

Stationnement de nuit interdit en période hivernale

Révision de la liste électorale municipale

Scrutin du 18 novembre 2018

Promulgation du règlement numéro 329-18

 Promulgation du règlement numéro 330-18

Promulgation du règlement numéro 331-18

Promulgation du règlement numéro 577-10

Promulgation du règlement numéro 577-11

Promulgation du règlement numéro 579-2

Promulgation du règlement numéro 580-3

Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme - 761, rue Riopel lot numéro 2 363 019 du cadastre du Québec

Demande de dérogation mineure aux dispositions de la réglementation d'urbanisme - 1473, Rang Saint-Charles lot numéro 2 365 548 du cadastre du Québec

Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour une deuxième année d'application du rôle triennal 2018-2019-2020 incluant la surtaxe sur les immeubles non résidentiels

Aux propriétaires uniques d’un immeuble, aux occupants uniques d’un établissement d’entreprise, aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d’un établissement d’entreprise